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Philippe PASCHEL

mis à jour le

Ingénieur d’études honoraire

ph.paschel@gmail.com

Titres universitaires

- DES Droit privé (Paris-II - 1972)
- DES Histoire du droit (Paris II - 1974)
- Doctorat en Droit (Paris II - 1993).

Thèmes de recherche

Histoire du droit privé et de la procédure civile

Création de bases de données

- Parlement médiéval (XIVè s.) : X1A 12-13 et 31-38 (8700 actes)
- Coutumes et autres allégations de sources normatives (1347-1363 ; 1381-1391)

Instrument de travail

- Lexique de latin du Parlement

Ouvrages

- La justice de Choisy-le-Temple (1475-1555), Édité par Philippe Paschel, Mare et Martin, 2015, 795 p.
- La portée de la codification dans l’histoire du droit commercial français. Université de Paris-II, Thèse de doctorat, 1993, 223 p.
- La pratique des contrats de mariage chez les notaires parisiens au XIXème siècle (1830-1848). Université de Paris-II, mémoire de D.E.S., 1974, 120 p.

Articles

- "L’affaire est dans le sac".
- ”La régle du jeu”, Carnet de recherche "Parlement(s) de Paris et d’ailleurs (XIIIe-XVIIIe s.)", Hypothèses.org, 13 mars 2015.
- "L’Innommable", Carnet de recherche "Parlement(s) de Paris et d’ailleurs (XIIIe-XVIIIe s.)", Hypothèses.org, 8 avril 2014, ISSN 1950-5647.
- "L’apparition de l’intérêt public dans le droit des faillites. Le commissaire du gouvernement du projet de code de commerce de 1801", Forum Historiae Juris, März 2014.
- "Les Infortunes de la Vertu", Carnet de recherche "Parlement(s) de Paris et d’ailleurs (XIIIe-XVIIIe s.)", Hypothèses.org, 14 février 2014, ISSN 1950-5647.
- "La Prisonnière", Carnet de recherche "Parlement(s) de Paris et d’ailleurs (XIIIe-XVIIIe s.)", Hypothèses.org, 17 janvier 2014, ISSN 1950-5647.
- “Droit romain et justice médiévale du Parlement : indexations, intuitions et projets”, Carnet de recherche "Parlement(s) de Paris et d’ailleurs (XIIIe-XVIIIe s.)", Hypothèses.org, 29 janvier 2012, ISSN 1950-5647.
- "une contrainte littéraire dans un registre médiéval", Carnet de recherche "Parlement(s) de Paris et d’ailleurs (XIIIe-XVIIIe s.)", Hypothèses.org, 1er juillet 2013, ISSN 1950-5647.
- “En passant par l’appointement”, Revue Historique du droit français et étranger, avril-juin 2012, n° 90 (2), p. 179-193.
- “L’usage du droit romain devant le Parlement médiéval (2ème partie du XIVème siècle) ”. Le Parlement en sa cour. Études en l’honneur du Professeur Hilaire. Textes réunis par Olivier Descamps, Françoise Hildesheimer et Monique Morgat-Bonnet, Paris, Honoré Champion, 2012, 456-477.
- “Guillaume du Breuil et son Stilus curie Parlamenti”, Droits n° 49, avril 2009, p. 159-189.
- “Le Manuale de Nicolas de Villemer” dans les Actes du colloque “Histoire de la mémoire judiciaire”, Paris, mars 2008, Etudes et rencontres de l’École des Chartes n° 29, 2009, p. 67-79.
- “Les allégations de normes dans les actes du parlement médiéval : les coutumes et autres sources (fin XIVe s.)”. Dire le droit (Normes, juges jurisconsultes), actes du colloque international organisé par l’Institut d’Histoire du Droit de l’Université de Paris-II, 4-5 novembre 2004, Paris, LGDJ, 2006, p. 171-190.
- “Un mémoire par raisons de droit devant le bailli royal de Mâcon à la fin du XIVème siècle et autres actes de la pratique”, Revue Historique du Droit français et étranger, 2003 (n° 81-4), p. 527-569.
- “L’élaboration des décisions du parlement dans la deuxième moitié du XIVe siècle. De la plaidoirie à l’arrêt”. Actes de la journée d’études du 22 mars 2002 organisée par le Centre d’Études d’Histoire juridique, le Centre Historique des Archives Nationales et l’Universite Paris-V- René- Descartes, Histoire et Archives, n° 12, juillet-décembre 2002, p. 27-60.
- Les registres de Choisy-le-Temple et de Châtenay, 1448-1478. Edités par le CEHJ, Paris, Champion, 2000, 279 p.[Index p. 261-279.]
- “La demande en justice devant le parlement civil au quatorzième siècle”, Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis, tome LXVII, 1999, p. 75-97.
- “Note sur la procédure judiciaire au XVe siècle. La justice de Choisy-le-Temple (1475-1478)”, Revue Historique de Droit français et étranger, 1996 (n°̊ 74-4), p. 573-584.
- “La commission du 13 germinal an IX (1801) chargée d’établir un code de commerce”, Revue Historique de Droit français et étranger, 1995 (n̊73-4), p. 559-568.
- Dictionnaire des professeurs du Conservatoire National des Arts et Métiers, sous la direction d’André Grelon et Claudine Fontanon. INRP/CNAM, “L’histoire biographique”, 1994, 2 volumes. [Notices des professeurs de droit commercial : Alglave, Bouteron, Malapert et Percerou].
- “La pratique des contrats de mariage chez les notaires parisiens dans la première moitié du dix-neuvième siècle”, Le Gnomon, Revue internationale du notariat, avril-mai 1993, n° 87, p. 22-42.
- “Périodisation du droit privé français” dans Périodes . La construction du temps historique. Actes du Ve colloque d’Histoire au présent, 1-2 décembre 1989, Éd. EHESS et Histoire au présent, 1991, p. 187-191.
- “Formules et formulaires. À propos du Doctrinale florum artis notarie d’Etienne Marcillet (fin XVe siècle)”, Le Gnomon, Revue internationale du notariat, n° 71, mars 1990, p. 11-20 [tableau inédit].

Conférences

- "L’espace de la justice au Parlement médiéval. XIVe siècle", Le monde parlementaire au Moyen-Age : procèdures, paradigmes, représentations, Séminaire "parlements et cours souveraines" organisé Par I. Brancourt et F. Gabriel, mai 2014.

Collaboration à des sites internet

- Contributeur du site The Roman Law Library : révison du texte numérique des Institutes de Justinien (été 2011).
- Rédacteur du site“Parlement(s) de Paris et d’ailleurs (XIII-XVIIIe s.)” (dir. Isabelle Storez-Brancourt).
- Contributeur du site “BibliParl”.


Les bibliothèques de l’IHD

Les revues partenaires

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Ressources en ligne

La Société d’Histoire du Droit

L’Institut de Droit Romain

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