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Parlement civil (1361-1369)

Registres de Jugés, Lettres et Arrêts : tous les actes contenus dans les registres civils X1A 17 à 21 (1361-1369) sont indexés.

Parlement civil (1361-1369) :
Dans les années 70, le CEHJ soucieux d’assurer la diffusion de ses fichiers à exemplaire unique (fiches d’analyses détaillées et fichier-matière du professeur Timbal) a entrepris la réalisation d’une base de données, très sophistiquée du point informatique et très riche du point de vue historique et juridique, sous la direction de Josette Metman et la collaboration d’un petit groupe d’historiens du droit (Bernadette Auzary, Claudine Bloch et Philippe Paschel).
La base, que l’on nommait “Socrate”, du nom de progiciel qui la faisait fonctionner, comprenait un résumé de l’affaire, des mots-clés et des commentaires, ainsi que les noms des parties, les liens qu’elles avaient entre elles, leurs fonctions ou métiers, leur qualités personnelles, l’identification des lieux, en relevant la forme du texte, les noms des juridictions inférieures qui avaient connu le litige et le relevé d’éléments matériels. Les mots-clés comportaient deux catégories, les “génériques”, correspondant à des notions supposées connues de tous et les “spécifiques”, relevant plus des spécialistes.
Un thésaurus permettait de maintenir la cohésion de l’ensemble (Centre d’Étude d’Histoire Juridique, Thésaurus d’Histoire médiévale, documents diplomatiques et judiciaires, introduction par Josette Metman et Pierre-Clément Timbal, Paris, 1983).
Cette base n’est plus accessible informatiquement, mais il en existe un exemplaire
imprimé, avec de nombreuses tables, qui permettent d’accéder aux données.
Le coeur de la base est l’ensemble X1A 17-21, mais, partant des décisions de ces registres, les affaires ont été traités intégralement, de la première à l’ultime décision, ce qui fait que de nombreux actes d’autres registres antérieurs ou postérieurs sa trouvent inclus dans la base.
La base présentée ici ne comporte que les mots-clés, mélangés en une seule catégorie, ce qui provoque beaucoup de redondance. Les lacunes des registres X1A 17-21 n’ont pas été comblées à l’occasion de cette informatisation.

Philippe Paschel


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